Demande de subvention Cerfa 12156-06 Demande de subvention dossier complémentaire

Rapport d'activités 2014 de la CASA

Affiche Programme Programme des animations

Souscription église Saint Jacques

Plan Impasse des Figons

Demande de Subvention Association Pièces Complémentaires Subvention Documents Complémentaires Subvention

Fiche de réservation de la salle de Danse Règlement de la salle de Danse Fiche de réservation de la salle du Jeu de paume Règlement de la salle du Jeu de Paume Fiche de réservation de la salle Paillère Règlement de la salle Paillère Fiche de réservation de la salle Rose de mai Règlement de la salle Rose de mai

Affiche la colle autrefois Programme Programme Animation

casa_nature_2018_002.pdf

Annonce DRH - assistant service social Annonce DRH - Responsable thématique Gazette Annonce Responsable Événementiel et Communication

Aide sociale

Demande de RSA Demande d'aide financière - Pièces à fournir

Aides au logement / Habitat social

Dossier de demande de logement Social Note explicative pour remplir l'imprime de demande de logement social

Autorisations d'urbanisme

Déclaration préalable - Constructions et travaux portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions Demande de permis d'aménager comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions Demande de Modification d’un permis délivré en cours de validité Demande de Permis de Démolir Demande de Certificat d'Urbanisme Demande de Permis de Construire / Permis d'Aménager Déclaration d'Ouverture de Chantier Déclaration Attestant l'Achèvement et la Conformité des Travaux

Autorisations d'urbanisme, Environnement

Arrêté Préfectoral Arrêté Municipal PM/0935/2018 réglementant les feux FORMULAIRE DE DEROGATION POUR BRULAGE DECHETS VERTS Plaquette obligation légal de débroussaillement

Arrêté Préfectoral Arrêté Municipal PM/0935/2018 réglementant les feux FORMULAIRE DE DEROGATION POUR BRULAGE DECHETS VERTS Plaquette obligation légal de débroussaillement

Démarches administratives

Déclaration de perte de papiers d'identité

Demande de certificat d'immatriculaton d'un véhicule Déclaration de perte ou de vol de certificat d'immatriculation Déclaration de cession d'un véhicule

Demande de duplicata de permis de chasser

Vivre à La Colle-sur-Loup : guide pratique

Règlement des cimetières - La Colle-sur-Loup

Documents publics de sécurité, Environnement

PPRIF - Rapport de présentation PPRIF - Cartes PPRIF - Plan de zonage PPRIF - Règlement Cartographie des hydrants

PPRI - Rapport de présentation PPRI - Plan de zonage A PPRI - Plan de zonage B PPRI - Plan de zonage C PPRI - Plan de zonage D PPRI - Plan de zonage E PPRI - Annexes PPRI - Règlement

PPRIF - Rapport de présentation PPRIF - Cartes PPRIF - Plan de zonage PPRIF - Règlement Cartographie des hydrants

PPRI - Rapport de présentation PPRI - Plan de zonage A PPRI - Plan de zonage B PPRI - Plan de zonage C PPRI - Plan de zonage D PPRI - Plan de zonage E PPRI - Annexes PPRI - Règlement

Documents publics de sécurité

Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) Risque pluie-inondations : les bons comportements

Élections

Demande d'inscription sur les listes électorales Vote par procuration

Environnement

Arrêté de salubrité publique

Guide des déchets - CASA Demande de badge déchetterie - Particulier Demande de badge déchetterie - Professionnel Calendrier de collecte 2019 Mémo tri 2019 Mémo Verre 2019 UNIVALOM - Information Campagne de « Lutte contre le frelon asiatique »

Le charançon rouge Piège à charançon rouge Fiche d'information : lutte contre les moustiques Fiche d'information : lutte contre les moustiques (1) Frelon asiatique - Fiche de signalement Frelon asiatique - Information Guide de lutte contre la processionnaire du pin

Finances

Délibération débat d'orientation budgétaire 2019 Annexe « Analyse financière simplifiée 2017 de la DGFIP Note de présentation du budget 2019 Délibération vote du budget 2019 ville Budget primitif 2019 ville Délibération vote du budget 2019 eau Budget primitif 2019 eau Budget primitif 2019 assainissement Délibération vote du budget 2019 assainissement Délibération taux des 3 taxes communales Rapport d'orientation budgétaire 2019 Délibération compte administratif 2018 ville Compte administratif 2018 ville Délibération compte administratif 2018 eau Compte administratif 2018 eau Délibération compte administratif 2018 assainissement Compte administratif assainissement 2018 Délibération budget primitif Ville - 2018 Budget primitif Ville - 2018 Taux des trois taxes Délibération débat d'orientation budgétaire du conseil municipal du 08/02/18 Rapport débat d'orientation budgétaire du conseil municipal du 08/02/18 Délibération budget primitif Eau - 2018 Budget primitif Eau - 2018 Délibération budget primitif Assainissement - 2018 Budget primitif Assainissement - 2018 Rapport de présentation Budget ville 2018 Délibération compte administratif Ville 2017 Compte administratif Ville - 2017 Délibération compte administratif Eau - 2017 Compte administratif Eau - 2017 Délibération compte administratif Assainissement - 2017 Compte administratif Assainissement - 2017 Budget primitif 2017 Rapport de présentation : budget 2017 Rapport d'Orientations Budgétaires 2017 Budget primitif principal 2016 Budget primitif assainissement 2016 Budget primitif eau 2016 Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable - 2015 Rapport du délégataire eau potable - 2015 Compte administratif 2015 - Budget principal Compte administratif 2015 - Budget annexe Eau Compte administratif 2015 - Budget annexe Assainissement Audit organisationnel - Janv_15 Audit financier - Nov_14

Jeunesse

Bulletin d'inscription CMJ

Formulaire d'inscription - Carte Lol1625

Jeunesse, Vie scolaire

Règlement de fonctionnement des accueils de loisirs Accueil Loisirs

Règlement de fonctionnement des accueils de loisirs Accueil Loisirs

Petite enfance, Vie scolaire

Liste des Assistantes Maternelles agréées à La Colle-sur-Loup Article relatif à l’éducation positive Flyer coordonnées du relais départemental petite enfance INSCRIRE SON ENFANT AU MAS DES P’TITS LOUPS

Liste des Assistantes Maternelles agréées à La Colle-sur-Loup Article relatif à l’éducation positive Flyer coordonnées du relais départemental petite enfance INSCRIRE SON ENFANT AU MAS DES P’TITS LOUPS

Plan Local d'Urbanisme de La Colle-sur-Loup

PLU révisé et approuvé le 6 juillet 2017 - Plan de Zonage PLU révisé et approuvé le 6 juillet 2017 - Emplacements réservés PLU révisé et approuvé le 6 juillet 2017 - Règlement PLU révisé et approuvé le 6 juillet 2017 - Rapport de Présentation PLU révisé et approuvé le 6 juillet 2017 - Servitudes d'Utilité Publique Annexes doléances 1-10 Annexes doléances 11-25 Avis-ppa Rapport d'enquête Rapport présentation arrêt PLU 21.07.16 Alea-argile arret PLU 21.07.16 Liste sites archeo arrêt PLU 21.07.16 Notice aep-eu arrêt PLU 21.07.16 Notice annexe sanitaire arrêt PLU 21.07.16 Carte aptitude sols arrêt PLU 21.07.16 Lotissements arrêt PLU 21.07.16 padd la colle Arrêt PLU 21.07.16 Plan voies bruyantes Bilan concertation Délibération concertation Plan alea arrêt PLU 21.07.16 Zonage assainissement arrêt PLU 21.07.16 Conclusion avis motive Reseau aep arrêt PLU 21.07.16 Reseau assainissement arrêt PLU 21.07.16 Réseau pluvial arrêt PLU 21.07.16 Plan PPRI arrêt PLU 21.07.16 Plan PPRIF arrêt PLU 21.07.16 Rapport présentation arrêt PLU 21.07.16 Rapport pos- aleas arrêt PLU 21.07.16 Reglement PPRI 21.07.16 Règlement PPRIF arret PLU 21.07.16 Règlement publicité arrêt PLU 21.07.16 Règlement PPRIF arrêt PLU 21.07.16 Règlement PPRI Vallon du Défoussat Plan PPRI La Colle Notice annexes sanitaires Plan de réseau AEP PLU Annexes sanitaires Rapport de présentation Arrêt préfecture voies bruyantes arrêt PLU 18.08.16 Rapport de l'enquête parcellaire du commissaire enquêteur relative à la réalisation de travaux de protection contre les inondati Conclusions de l’enquête parcellaire du commissaire enquêteur de travaux de protection contre les inondations

Comités de Quartiers - carte de découpage

Police Municipale

Opération Tranquillité Vacances - Formulaire d'inscription Demande d'autorisation d'installation d'une enseigne Demande d'autorisation de stationnement provisoire Règlement de Publicité - La Colle-sur-Loup Arrêté de lutte contre les nuisances sonores PM-0840-2018 - VIGILANCE VENTS VIOLENTS ET ORAGES Arrêté Municipal PM/0935/2018 Réglementation Brûlage des Déchets Verts Demande exceptionnelle de dérogation de tonnage Demande d'installation d'échafaudage Formulaire de dérogation pour brûlage des déchets verts

Seniors

Dossier de demande d'allocation - Télé-assistance

Sports

Transports, Vie scolaire

Inscription transports scolaires Envibus - 2015_2016 Coccinelle Rouge - Horaires 2015 Abonnement scolaire - Conseil Départemental 06 Ligne 19S - Horaires 2018 Ligne 24 - Horaires 2018 Ligne 25 - Horaires 2017 Ligne 26 - Horaires 2018

Inscription transports scolaires Envibus - 2015_2016 Coccinelle Rouge - Horaires 2015 Abonnement scolaire - Conseil Départemental 06 Ligne 19S - Horaires 2018 Ligne 24 - Horaires 2018 Ligne 25 - Horaires 2017 Ligne 26 - Horaires 2018

Transports

Ligne 23 - La Colle <-> Villeneuve-Loubet Ligne 400 - Nice <-> Vence Ligne 233 - Vence <-> Sophia Antipolis

Vie scolaire

Règlement fonctionnement accueil périscolaire

Dossier unique d'inscription périscolaire 2019 / 2020 Fiche sanitaire de liaison Fiche d'admission scolaire Règlement accueil périscolaire Règlement restaurant scolaire

fiche d'inscription nouvelles modalités Pass Ecole

Les recettes de l'atelier cuisine Règlement de fonctionnement restauration scolaire MENUS RESTAURANTS SCOLAIRES 11-15 Novembre MENUS RESTAURANTS SCOLAIRES 18-22 Novembre MENUS RESTAURANTS SCOLAIRES 25-29 Novembre

Conseils Municipaux

déélibération du 5 juillet 2018 annexe à la délibération du 5 juillet 2018 rapport annuel VEOLIA 2017

Rapport du Maire sur le prix et la qualité du service public de distribution de l’eau potable – Année 2018 Rapport annuel 2018 du délégataire VEOLIA

Procès-verbal de la séance du 07/02/19 Compte rendu de séance 29/03/19 Procès-verbal de la séance du 08/02/2018 Procès-verbal de la séance du 08/03/18 Procès-verbal de la séance du 24/05/2018 Procès-verbal de la séance du 05/07/2018 Procès-verbal de la séance du 04/10/2018 Procès-verbal de la séance du 13/12/18 Procès-verbal de la séance du 26/01/2017 Procès-verbal de la séance du 2/03/2017 Procès-verbal de la séance du 18/05/2017 Procès-verbal de la séance du 6/07/2017 Procès-verbal de la séance du 6/10/2017 Procès-verbal de la séance du 14/12/2017 Procès-verbal de la séance du 28/01/2016 Procès-verbal de la séance du 25/02/2016 Procès-verbal de la séance du 28/04/2016 Procès-verbal de la séance du 23/06/2016 Procès-verbal de la séance du 21/07/2016 Procès-verbal de la séance du 20/10/2016 Procès-verbal de la séance du 15/12/2016