POINT INFORMATION JEUNESSE

Demande de Subvention Association Pièces Complémentaires Subvention Documents Complémentaires Subvention Dossier de Subvention

Souscription église Saint Jacques

ET SI ON PARLAIT ? PRÉVENTION JEUNESSE

Plan Impasse des Figons

Fiche de réservation de la salle de Danse Règlement de la salle de Danse Fiche de réservation de la salle du Jeu de paume Règlement de la salle du Jeu de Paume Fiche de réservation de la salle Paillère Règlement de la salle Paillère Fiche de réservation de la salle Rose de mai Règlement de la salle Rose de mai

Annonce agent maintenance bâtiment Annonce technicien bâtiment et VRD Annonces SPIE CityNetworks

Demande de subvention Cerfa 12156-06 Demande de subvention dossier complémentaire

Rapport d'activités 2014 de la CASA

Aide sociale

Demande de RSA Demande d'aide financière - Pièces à fournir Renouvellement du conseil d'administration du CCAS

Aides au logement / Habitat social

Dossier de demande de logement Social Note explicative pour remplir l'imprime de demande de logement social

Autorisations d'urbanisme, Environnement

Arrêté Préfectoral Arrêté Municipal PM/0935/2018 réglementant les feux FORMULAIRE DE DEROGATION POUR BRULAGE DECHETS VERTS Plaquette obligation légal de débroussaillement

Arrêté Préfectoral Arrêté Municipal PM/0935/2018 réglementant les feux FORMULAIRE DE DEROGATION POUR BRULAGE DECHETS VERTS Plaquette obligation légal de débroussaillement

Autorisations d'urbanisme

Déclaration préalable - Constructions et travaux portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions Demande de permis d'aménager comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions Demande de Modification d’un permis délivré en cours de validité Demande de Permis de Démolir Demande de Certificat d'Urbanisme Demande de Permis de Construire / Permis d'Aménager Déclaration d'Ouverture de Chantier Déclaration Attestant l'Achèvement et la Conformité des Travaux Déclaration préalable Lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager Déclaration préalable Constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis Formulaire abattage arbres Demande de défrichement

Démarches administratives

Demande de certificat d'immatriculaton d'un véhicule Déclaration de perte ou de vol de certificat d'immatriculation Déclaration de cession d'un véhicule

Demande de duplicata de permis de chasser

Règlement des cimetières - La Colle-sur-Loup

Vivre à La Colle-sur-Loup : guide pratique

Déclaration de perte de papiers d'identité

Documents publics de sécurité, Environnement

PPRI - Rapport de présentation PPRI - Plan de zonage A PPRI - Plan de zonage B PPRI - Plan de zonage C PPRI - Plan de zonage D PPRI - Plan de zonage E PPRI - Annexes PPRI - Règlement

PPRIF - Rapport de présentation PPRIF - Cartes PPRIF - Plan de zonage PPRIF - Règlement Cartographie des hydrants Obligations légales de débroussaillement Arrêté préfectoral relatif au débroussaillement obligatoire 06

PPRI - Rapport de présentation PPRI - Plan de zonage A PPRI - Plan de zonage B PPRI - Plan de zonage C PPRI - Plan de zonage D PPRI - Plan de zonage E PPRI - Annexes PPRI - Règlement

PPRIF - Rapport de présentation PPRIF - Cartes PPRIF - Plan de zonage PPRIF - Règlement Cartographie des hydrants Obligations légales de débroussaillement Arrêté préfectoral relatif au débroussaillement obligatoire 06

Documents publics de sécurité

Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) Risque pluie-inondations : les bons comportements

Élections

Demande d'inscription sur les listes électorales Vote par procuration

Formulaire d'inscription sur les listes électorales Comment établir une procuration ? Formulaire de vote par procuration

Environnement

Arrêté de salubrité publique

Planning Ouverture Déchèterie Demande de badge déchèterie - Particulier Demande de badge déchèterie - Professionnel Mémo tri Mémo Verre UNIVALOM - Information Campagne de « Lutte contre le frelon asiatique » Calendrier collecte 2022

Le charançon rouge Piège à charançon rouge Fiche d'information : lutte contre les moustiques Fiche d'information : lutte contre les moustiques (1) Frelon asiatique - Fiche de signalement Frelon asiatique - Information Guide de lutte contre la processionnaire du pin

Finances

Délibération vote du budget primitif 2021 Budget Primitif 2021 Compte Administratif exercice 2020 Rapport d’orientation budgétaire 2021 Délibération vote budget primitif 2021 Délibération vote budget primitif 2020 Déliberation taux des taxes communales 2021 Déliberation taux des taxes communales 2020 Délibération débat d'orientation budgétaire 2019 Annexe « Analyse financière simplifiée 2017 de la DGFIP Note de présentation du budget 2019 Délibération vote du budget 2019 ville Budget primitif 2019 ville Délibération vote du budget 2019 eau Budget primitif 2019 eau Budget primitif 2019 assainissement Délibération vote du budget 2019 assainissement Délibération taux des 3 taxes communales Rapport d'orientation budgétaire 2019 Délibération compte administratif 2018 ville Compte administratif 2018 ville Délibération compte administratif 2018 eau Compte administratif 2018 eau Délibération compte administratif 2018 assainissement Compte administratif assainissement 2018 Délibération budget primitif Ville - 2018 Budget primitif Ville - 2018 Taux des trois taxes Délibération débat d'orientation budgétaire du conseil municipal du 08/02/18 Rapport débat d'orientation budgétaire du conseil municipal du 08/02/18 Délibération budget primitif Eau - 2018 Budget primitif Eau - 2018 Délibération budget primitif Assainissement - 2018 Budget primitif Assainissement - 2018 Rapport de présentation Budget ville 2018 Délibération compte administratif Ville 2017 Compte administratif Ville - 2017 Délibération compte administratif Eau - 2017 Compte administratif Eau - 2017 Délibération compte administratif Assainissement - 2017 Compte administratif Assainissement - 2017 Budget primitif 2017 Rapport de présentation : budget 2017 Rapport d'Orientations Budgétaires 2017 Budget primitif principal 2016 Budget primitif assainissement 2016 Budget primitif eau 2016 Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable - 2015 Rapport du délégataire eau potable - 2015 Compte administratif 2015 - Budget principal Compte administratif 2015 - Budget annexe Eau Compte administratif 2015 - Budget annexe Assainissement Audit organisationnel - Janv_15 Audit financier - Nov_14

Jeunesse

Bulletin d'inscription CMJ

Formulaire d'inscription - Carte Lol1625

Jeunesse, Vie scolaire

Accueil Loisirs Règlement des accueils de loisirs La semaine du goût le Mercredi 14 Octobre 2020 Menu ACM - 1ère semaine vacances de la Toussaint 2020 Menu ACM - 2ème semaine vacances de la Toussaint 2020

Accueil Loisirs Règlement des accueils de loisirs La semaine du goût le Mercredi 14 Octobre 2020 Menu ACM - 1ère semaine vacances de la Toussaint 2020 Menu ACM - 2ème semaine vacances de la Toussaint 2020

Petite enfance, Vie scolaire

Liste des Assistantes Maternelles agréées à La Colle-sur-Loup Article relatif à l’éducation positive Flyer coordonnées du relais départemental petite enfance INSCRIRE SON ENFANT AU MAS DES P’TITS LOUPS

Liste des Assistantes Maternelles agréées à La Colle-sur-Loup Article relatif à l’éducation positive Flyer coordonnées du relais départemental petite enfance INSCRIRE SON ENFANT AU MAS DES P’TITS LOUPS

Plan Local d'Urbanisme de La Colle-sur-Loup

Comités de Quartiers - carte de découpage

PLU révisé et approuvé le 6 juillet 2017 - Plan de Zonage PLU révisé et approuvé le 6 juillet 2017 - Emplacements réservés PLU révisé et approuvé le 6 juillet 2017 - Règlement PLU révisé et approuvé le 6 juillet 2017 - Rapport de Présentation PLU révisé et approuvé le 6 juillet 2017 - Servitudes d'Utilité Publique Annexes doléances 1-10 Annexes doléances 11-25 Avis-ppa Rapport d'enquête Rapport présentation arrêt PLU 21.07.16 Liste sites archeo arrêt PLU 21.07.16 Notice aep-eu arrêt PLU 21.07.16 Notice annexe sanitaire arrêt PLU 21.07.16 Carte aptitude sols arrêt PLU 21.07.16 Lotissements arrêt PLU 21.07.16 padd la colle Arrêt PLU 21.07.16 Plan voies bruyantes Bilan concertation Délibération concertation Plan alea arrêt PLU 21.07.16 Zonage assainissement arrêt PLU 21.07.16 Conclusion avis motive Reseau aep arrêt PLU 21.07.16 Reseau assainissement arrêt PLU 21.07.16 Réseau pluvial arrêt PLU 21.07.16 Plan PPRI arrêt PLU 21.07.16 Plan PPRIF arrêt PLU 21.07.16 Rapport présentation arrêt PLU 21.07.16 Rapport pos- aleas arrêt PLU 21.07.16 Reglement PPRI 21.07.16 Règlement PPRIF arret PLU 21.07.16 Règlement publicité arrêt PLU 21.07.16 Règlement PPRIF arrêt PLU 21.07.16 Règlement PPRI Vallon du Défoussat Plan PPRI La Colle Notice annexes sanitaires Plan de réseau AEP PLU Annexes sanitaires Rapport de présentation Arrêt préfecture voies bruyantes arrêt PLU 18.08.16 Rapport de l'enquête parcellaire du commissaire enquêteur relative à la réalisation de travaux de protection contre les inondati Conclusions de l’enquête parcellaire du commissaire enquêteur de travaux de protection contre les inondations Porter à connaissance aléa sols argileux

Police Municipale

Opération Tranquillité Vacances - Formulaire d'inscription Demande d'autorisation d'installation d'une enseigne Demande d'autorisation de stationnement provisoire Règlement de Publicité - La Colle-sur-Loup Arrêté de lutte contre les nuisances sonores PM-0840-2018 - VIGILANCE VENTS VIOLENTS ET ORAGES Arrêté Municipal PM/0935/2018 Réglementation Brûlage des Déchets Verts Demande exceptionnelle de dérogation de tonnage Demande d'installation d'échafaudage Formulaire de dérogation pour brûlage des déchets verts Nouvelles prescriptions port du masque

Seniors

Dossier de demande d'allocation - Télé-assistance

Sports

Transports, Vie scolaire

Abonnement scolaire - Conseil Départemental 06 Ligne 19S - Horaires 2018 Ligne 24 - Horaires 2018 Ligne 25 - Horaires 2017 Ligne 26 - Horaires 2018

Abonnement scolaire - Conseil Départemental 06 Ligne 19S - Horaires 2018 Ligne 24 - Horaires 2018 Ligne 25 - Horaires 2017 Ligne 26 - Horaires 2018

Transports

Ligne 23 - La Colle <-> Villeneuve-Loubet Ligne 400 - Nice <-> Vence Ligne 233 - Vence <-> Sophia Antipolis

Vie scolaire

Fiche d'admission scolaire Règlement accueil périscolaire Règlement restauration scolaire Fiche inscription année scolaire 2022-2023

fiche d'inscription nouvelles modalités Pass Ecole

Menu Semaine 23 - Juin 2021 Menu Semaine 24 - Juin 2021 Menu Semaine 25 - Juin 2021 Menu Semaine 26 - Juin 2021

Règlement de fonctionnements accueils périscolaires

Conseils Municipaux

Compte rendu de séance du 29/01/2021 Compte rendu de séance du 21/12/2020 Compte rendu de séance du 29/10/2020 Compte rendu de séance du 10/07/20 Compte rendu de séance du 28.05.20 Compte rendu de séance du 20.12.19 Compte rendu de séance du 27.09.19 Compte rendu de séance 29/03/19

déélibération du 5 juillet 2018 annexe à la délibération du 5 juillet 2018 rapport annuel VEOLIA 2017

Compte rendu de séance du 09/04/21 Compte rendu de séance du 29/01/2021 Compte rendu de séance du 21/12/2020 Compte rendu de séance du 29/10/2020 Compte rendu de séance du 10/07/20 Compte rendu de séance du 15/06/20 Compte rendu de séance du 28/05/20 Compte rendu de séance du 02/07/21 AFFICHE ORDRE DU JOUR 16-12-2021