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Démocratie locale

Les Conseils Municipaux

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Le  Conseil Municipal s'est réuni le 15 octobre 2021 à 17h en salle Rose de Mai, selon l'ordre du jour suivant

ADMINISTRATION GENERALE

Installation d’un nouveau Conseiller Municipal – Mise à jour du tableau du Conseil Municipal

Remplacement d’un Conseiller municipal au sein des commissions municipales

Remplacement d’un Conseiller municipal au sein de la Commission permanente d’Appel d’offres

Election des membres de la commission de délégation de service public chargée d’examiner les contrats en forme de D.S.P .

Désignation d’un représentant de la commune au sein de la Conférence Intercommunale du Logement

Rapport récapitulatif délégation de l’article L2122-22 du C.G.C.T

RESSOURCES HUMAINES

Convention avec CDG06 groupement de commande reliure d’actes

Tableau des effectifs

Règlement intérieur de la collectivité

Modification des modalités d’utilisation du CET

Annualisation du temps de travail

JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE – PETITE ENFANCE

Convention labellisation « refuge LPO dans les écoles »

Gratuité des repas des accompagnants des élèves en situation de handicap

Modification du règlement de fonctionnement des accueils périscolaires

Modification du règlement de fonctionnement des accueils de loisirs sans hébergement

INFORMATION

Présentation du Rapport d’activité GRDF 2020