Démocratie locale
Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira le LUNDI 30 MAI 2022 à 18h00 dans la salle Rose de Mai. Retrouvez l'ordre du jour de la séance ci-dessous.
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ADMINISTRATION GENERALE |
1 |
Installation d’un nouveau Conseiller Municipal – Mise à jour du Tableau du Conseil Municipal |
2 |
Remplacement d’un Conseiller municipal au sein des commissions municipales |
3 |
Dénomination du parking municipal chemin de l’Escours « Les Rives du Loup » |
4 |
Mise en place d’une surveillance et d’un gardiennage du parking municipal chemin de l’Escours – Tarif et conditions d’utilisation du parking |
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INTERCOMMUNALITE |
5 |
Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes - Promotion de la pratique cyclable – Convention constitutive de groupement de commandes (CASA) |
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SECURITE / POLICE |
6 |
Instauration de la vidéo-verbalisation |
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AFFAIRES FONCIERES |
7 |
Régularisation foncière parcelle cadastrée section AS n° 149 sise 27, chemin du Défoussat, pour une emprise de 50 m² |
8 |
Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section AP n° 49 SCI LES QUATRE GARÇONS sise 96, chemin de Notre-Dame |
9 |
Convention de mise à disposition d’un terrain communal au profit des Jardiniers Amateurs (AD06JA) |
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RESSOURCES HUMAINES |
10 |
Création d’un Comité Social Territorial Commun (CST) entre la Collectivité et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) |
11 |
Activité accessoire et Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections |
12 |
Modalités d'attribution et d'usage des avantages en nature au personnel communal |
13 |
Adhésion à l’offre pluridisciplinaire comprenant le contrôle des arrêts de travail et le suivi santé et bien-être au travail ainsi que l’offre complémentaire en santé et sécurité au travail proposée par le CDG 06 |
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JEUNESSE et VIE SCOLAIRE |
14 |
Modification du règlement de fonctionnement de la restauration scolaire |
15 | Modification du règlement de fonctionnement des Accueils périscolaires |
16 | Convention de participation financière de mise à disposition et de fonctionnement avec la crèche les Gros Câlins |
FINANCES | |
17 | Subvention exceptionnelle au SPCOC Gymnastique Rythmique |
18 | Convention avec l’Association « Rencontres Européennes d’Aïkido » pour l’occupation du domaine public du 20 au 28 août 2022 |
19 | Demandes de subventions complémentaires – Travaux de rénovation de la Piscine municipale et du stade Marcel Laurent |
20 | Attribution des lots Marché de travaux du complexe sportif |