Conseil Municipal

ADMINISTRATION GENERALE

1

Installation d’un nouveau Conseiller Municipal – Mise à jour du Tableau du Conseil Municipal

2

Remplacement d’un Conseiller municipal au sein des commissions municipales

3

Dénomination du parking municipal chemin de l’Escours « Les Rives du Loup »

4

Mise en place d’une surveillance et d’un gardiennage du parking municipal chemin de

l’Escours – Tarif et conditions d’utilisation du parking

INTERCOMMUNALITE

5

Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes - Promotion de la pratique cyclable – Convention constitutive de groupement de commandes (CASA)

SECURITE / POLICE

6

Instauration de la vidéo-verbalisation

AFFAIRES FONCIERES

7

Régularisation foncière parcelle cadastrée section AS n° 149 sise 27, chemin du

Défoussat, pour une emprise de 50 m²

8

Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section AP n° 49 SCI LES QUATRE

GARÇONS sise 96, chemin de Notre-Dame

9

Convention de mise à disposition d’un terrain communal au profit des Jardiniers

Amateurs (AD06JA)

RESSOURCES HUMAINES

10

Création d’un Comité Social Territorial Commun (CST) entre la Collectivité et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

11

Activité accessoire et Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections

12

Modalités d'attribution et d'usage des avantages en nature au personnel communal

13

Adhésion à l’offre pluridisciplinaire comprenant le contrôle des arrêts de travail et le

suivi santé et bien-être au travail ainsi que l’offre complémentaire en santé et sécurité

au travail proposée par le CDG 06

JEUNESSE et VIE SCOLAIRE

14

Modification du règlement de fonctionnement de la restauration scolaire